Mentions légales
1. Éditeur du site
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site hugocartier.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire du site : Hugo Cartier EI Statut : Entreprise Individuelle (Micro-entreprise) Siège social : Rue Jean Guehenno, 35700 Rennes, France SIRET : 98360645000010 Email : hugooo.cartier@gmail.com Téléphone : 06 42 39 45 16 TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Responsable de la publication : Hugo Cartier Email : hugooo.cartier@gmail.com
2. Hébergeur
Le site hugocartier.com est hébergé par la société : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre Contact : https://www.hostinger.fr/contact
3. Propriété Intellectuelle et Contrefaçons
Hugo Cartier EI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logos et icônes.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Hugo Cartier EI.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Gestion des données personnelles
Pour plus d’informations sur la manière dont nous collectons et traitons vos données personnelles, veuillez consulter notre page « Politique de Confidentialité ».